Notice descriptive
3 Num 20101209/48 - NICE. - Centre administratif départemenal des Alpes-Maritimes CADAM. Bâtiment Férion. - (09/12/2010)
Auteur : Archives départementales des Alpes-Maritimes, VALENSI, Karine
Document numérisé :
Contexte : Banque d'images contemporaines et reportages du Conseil général des Alpes-Maritimes > NICE > Centre administratif départemenal des Alpes-Maritimes CADAM > Bâtiment Férion
Statut juridique : archives publiques
Lieu : NICE
Date de fin des droits patrimoniaux :
09/12/2010
Date de fin des droits de l'oeuvre dans l'oeuvre :
01/01/2112
Conditions de reproduction et réutilisation :
Réutilisation conditionnée au règlement de la procédure de réutilisation des données publiques. Mention : "Archives dép. des Alpes-Maritimes, 3 NUM [cote complète] (cliché suivi des informations complètes du photographe), droits Conseil départemental des Alpes-Maritimes". Banque d'images à buts d'information et éducatif, de préservation de la mémoire historique d'un fait ou d'une activité, d'illustration des missions du Département des Alpes-Maritimes. Réutilisation des clichés en rapport avec le sujet, en respectant le contexte et l'intégrité des personnes photographiées, notamment dans l'exercice de leur art, et des droits pesant sur les oeuvres (constructions, bâtiments)
Iconographies
