E-dépôt 141 74 -

4O 4. Chemins vicinaux. - Circulaires, instructions, correspondance (1835-1880).
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4O 4. Chemins vicinaux. - Circulaires, instructions, correspondance (1835-1880).
4O 5. Embranchement du village de Saint-Jeannet au chemin de grande communication N° 1 (ou chemin n° 4 de Saint-Jeannet à Gattières) et à la ligne de grande communication n° 7. - Correspondance, instructions, plans, extraits du registre des délibérations, dossiers de cession d'aliénation et d'expropriation, pièces de comptes (1841-1889).
4O 6. Chemin de petite communication n° 1 de Saint-Jeannet à Bezaudun. - Travaux de réparations et d'élargissement : rôles des journées (1869).
4O 7. Chemin d'intérêt commun n° 5 de Saint-Jeannet à Saint-Laurent. - Travaux de rectification et d'entretien : correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, arrêtés du conseil de préfecture, actes de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1861-1881).
4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Aliénation d'une portion de terrain : dossier de vente (1934-1936).
4O 9. Chemin rural du Collet de Mourre. - Avant-projet : plan du tracé, profil en long, profils en travers, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif (1937).
4O 10. Chemin de Sainte-Pétronille. - Construction d'un mur de soutènement : devis, cahier des charges, traité de gré à gré, plans, extraits du registre des délibérations, plans, correspondance (1928-1929). -

1835-1937