E-dépôt 141 77 -

1Q 1. Règlement (1938).
1Q 2. Commission administrative. - Nomination et élection des membres :...

1Q 1. Règlement (1938).
1Q 2. Commission administrative. - Nomination et élection des membres : arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'élection, correspondance (1815-1944).
1Q 3. Registres de délibérations (9 mars 1791-20 août 1838, 1er janvier 1839-11 juin 1921).
1Q 4. Registre de délibérations (10 juin 1922-30 mars 1936).
1Q 5. Registre de délibérations (16 mai 1936-18 juin 1953).
1Q 6. Budgets (1819-1867). -

1791-1953