E-dépôt 144 50 -

4O 4. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de la Forêt. - Travaux de rectification : cahier des...

4O 4. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de la Forêt. - Travaux de rectification : cahier des charges, actes d'adjudication, rapports de l'agent-voyer, correspondance, actes administratifs de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1879-1898). 31 pièces .
4O 5. Chemin vicinal ordinaire n° 7 de Roussillon. - Travaux d'ouverture, travaux de réparations : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux et municipaux d'autorisation, procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'agent-voyer cantonal, actes administratifs de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1873-1891). 1 liasse .
4O 6. Chemin vicinal ordinaire n° 8 de la Tire. - Travaux de rectification : rapports de l'agent-voyer cantonal, promesse de vente, extraits du registre des délibérations (1904-1905). 8 pièces .
4O 7. Chemin d'intérêt commun n° 16. - Travaux de construction, d'entretien, de réparations, de modifications, projet d'achèvement : instructions, correspondance, rapports de l'agent-voyer cantonal, arrêtés, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes, actes administratifs de cession amiable (1866-1906). 1 liasse .
4O 8. Chemin rural de Ciaul. - Projet de classement : instruction, avis d'enquête (1883-1884). 2 pièces .
4O 9. Construction d'une passerelle mobile en bois sur la Tinée au quartier de la Courbaisse. - Devis estimatif, dessin, plan général, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes (1891-1894). 11 pièces .
4O 10. Projet de chemin rural de Castellar (annulé). - Extrait de carte, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif, profils en long et en travers, plan général, mémoire explicatif (1932). 7 pièces .
4O 11. Chemin rural de Castellar. - Reconnaissance : Extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral, plan de détail, tableau général, affiche d'adjudication (1932-1934). Ouverture : actes de vente de terrains, certificats de notoriété, extraits du registre des délibérations (1935-1937). 1 liasse .
5O 1. Fontaine publique. - Travaux de construction : liste de souscription, plan aquarellé, extraits du registre des délibérations, demande de secours (1880-1882). 11 pièces .
5O 2. Conduite d'eau avec borne-fontaine. - Travaux de construction : procès-verbal d'adjudication, soumissions, profils en long et profils type, extraits du registre des délibérations (1890-1891). 10 pièces .
5O 3. Fontaine. - Reconstruction sur la place publique : correspondance, extraits du registre des délibérations, traité de gré à gré, soumissions, pétition (1894-1899). 1 liasse .
5O 4. Borne-fontaine de la Casetta. - Construction d'un canal de déversement des eaux : devis, cahier des charges, traité de gré à gré, décompte définitif des travaux, extraits du registre des délibérations (1900-1903). 13 pièces. -

1866-1937