Notice descriptive

E-dépôt 115 1 D 3 - 25/04/1891-30/11/1902 . - 1891-1902

Importance matérielle : 1 registre.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, ORGANE-DELIBERANT
Sujet(s) :

DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES (REGISTRES des...)

,

MUNICIPALES (REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS...)

,

REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres des délibérations du conseil municipal.