Notice descriptive
3 W 96 - Mougins : lieux-dits lotissement Cottage-Les Pins et Domaine des Péroues ; Peillon : quartier Le...
1964-1965
Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, COMMERCE, SANTE, TOURISME
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Recours hiérarchiques.
