2 octobre - 28 décembre 1978. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Lundi 16 juin 2025 :

- les Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvriront exceptionnellement à 10h. La première levée aura lieu à 10h15,

- de 12h à 13h se déroulera une maintenance du portail. Le portail ne sera pas accessible durant cette maintenance.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Notice descriptive

Présentation du contenu :

Bordereaux des actes déposés.

Importance matérielle : 1 registre.

Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

Communicabilité :

50 ans

Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Nord Ouest.