Notice descriptive

10 Fi 2898 - Décret de la Convention Nationale créant le département des Alpes-Maritimes. - (04/02/1793)

Contexte : Tirages isolés ou produits par le service. > ALPES-MARITIMES

Format : 24X30
Lieu : Alpes-Maritimes (département)
Date de fin des droits patrimoniaux :

01/01/2121

Conditions de reproduction et réutilisation :

Notices en cours de correction (contenu, identification, lieux) et droits (photographes, éditeurs et imprimeurs, oeuvres) en cours de reprise. Dans cette attente, un délai fictif de date de fin des droits patrimoniaux (01/01/2121) est indiqué afin de permettre l'affichage des images des documents numérisés en salle de lecture. Les conditions de réutilisation vous seront fournies sur votre demande et après examen de la réutilisation envisagée.