Notice descriptive
10 Fi 3682 - NICE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; VILLENEUVE-LOUBET. - Trêve de Nice entre François 1er et Charles-Quint. - (18 au 21 Juin 1538)
Auteur : CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES, ATELIER DE PHOTOGRAPHIE
Contexte : Tirages isolés ou produits par le service.
Analyse :
Trêve conclue pour dix ans entre François 1er et l'empereur Charles-Quint, avec les pouvoirs des commissaires, Nice, 18 juin 1538.
Ratification par Charles-Quint. Villefranche prés Nice, 19 juin 1538. Ratification par François 1er. Villeneuve, 21 juin 1538.
Format : 24X30
Personne(s) :
CHARLES-QUINT
Lieu : NICE
Remettant/Versant : Archives nationales
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/2121
Conditions de reproduction et réutilisation :
Notices en cours de correction (contenu, identification, lieux) et droits (photographes, éditeurs et imprimeurs, oeuvres) en cours de reprise. Dans cette attente, un délai fictif de date de fin des droits patrimoniaux (01/01/2121) est indiqué afin de permettre l'affichage des images des documents numérisés en salle de lecture. Les conditions de réutilisation vous seront fournies sur votre demande et après examen de la réutilisation envisagée.
