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Archives départementales des Alpes-Maritimes

06 Département des Alpes-Maritimes
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    Notice descriptive

    • Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
      • Travaux d'aménagement (1986-2008).
        • SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).
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    2686 W 706 à 707 -
    Implantation des réseaux d'assainissement : étude globale de diagnostic et schéma directeur...Ouvrir le détail
    Implantation des réseaux d'assainissement : étude globale de diagnostic et schéma directeur d'assainissement. - Fermer le détail
    1997-1998

    Pour aller plus loin

    L'inventaire :

    Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

    Les formulaires de recherche :

    • Formulaire de recherche dans tous les fonds
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    Archives départementales des Alpes-Maritimes
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    - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com

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