Sous-série 1 N. - Biens communaux. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

E-dépôt 102 140 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1794-1942

Sources complémentaires :

Voir également la cote E 102/141.

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)