Notice descriptive

E-dépôt 12 1 à 34, 35/1 à 35/3, 36/1 à 36/3, 37 à 99 - Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12). - 1575-1952

Historique de la conservation

Conservation dans les locaux de la mairie. Un érudit local, M. Trastour avait commencé à mettre de l'ordre dans les archives, M. Isnard, archiviste en chef aux archives départementales a rédigé le premier inventaire en 1944, l'inventaire a été réactualisé par M. Noble en 2010. Les cotes E 012/1D2, 1D4 et 1D13 n'apparaissent pas dans l'instrument de recherche publié, ces cotes avait été réservées pour les délibérations de juin 1795 à août 1800, de février 1801 à août 1814 et de juillet 1848 à septembre 1849 qui n'ont pas été déposées.Les registres de délibérations postérieurs à 1919 sont conservés à la mairie d'Aspremont (les registres de la période 1919 à 1984 n'ont pas été retrouvés lors de l'inspection de 2018).

Modalités d'entrées

1e dépôt en 1944 (documents antérieurs à la Révolution et une partie de ceux du XIXe siècle), dépôt complémentaire en 1966 .

Présentation du contenu

Les archives sont riches dans les domaines des finances (cadastre de 1646), des biens communaux, des procès (1575-1791), de l'agriculture (surtout l'oléiculture), des affaires militaires (champ de tir du Mont Chauve), des bâtiments, des travaux communaux, et éclairent l'histoire de cette intéressante commune.

Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Sources complémentaires externes

Sources complémentaires 2

Nature des ressources : Fonds archivistique

Bibliographie

Trastour Louis, Aspremont mon village (paru dans Nice Historique), Académia Nissarda, 1971. (cote aux AD : USPERA0005)

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.