Enchères et aux délivrances (1683-1785).

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)
- Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - Série BB. - Administration communale.
    - Délibérations.

E-dépôt 21 6 à 15 - Enchères et aux délivrances (1683-1785). - 1683-1785

Sources complémentaires :

Les délibérations de 1784 à 1789 sont cotées en E 021/015/BB 076.

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)