Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série D. - Administration générale de la commune.

E-dépôt 28 27 à 28 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1793-1811

Sources complémentaires :

Les cotes 2D 01 et 2D 01bis sont cotées E028/026/002.

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)