Notice descriptive

E-dépôt 37 1 à 13 - Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37). - 1549-1899

Historique de la conservation

Avant leur dépôt les archives étaient conservées en mairie (l'ancienne puis la nouvelle). Inventaire dressé en 2012 par Mme Hélène Cavalié, directrice adjointe des Archives départementales.

Modalités d'entrées

Premier dépôt (archives d'Ancien Régime) en 1935, complément de dépôt (archives antérieures à 1900) le 25 octobre 2012.

Présentation du contenu

Le fonds comprend les archives de Pierrefeu et de la communauté de La Caînée, distincte de Pierrefeu sous l'Ancien Régime. Les documents, à partir du XIXe siècle sont très lacunaires pour ne pas dire pratiquement inexistants, manquent notamment les délibérations de 1783 à 1860.

Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Sources complémentaires externes

Sources complémentaires 2

Nature des ressources : Fonds archivistique

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.