Notice descriptive

E-dépôt 41 1 à 8 - Fonds d'archives de la commune de Gilette (E-dépôt 41). - 1461-1975

Historique de la conservation

Avant leur dépôt, archives conservées en mairie. Premier inventaire dressé en 1998 par M. Jean-Claude Guirado, complété en février 2011 par Mme Hélène Cavalié, directrice adjointe des Archives départementales.

Modalités d'entrées

Premier dépôt non daté (années 1980), second dépôt du 8 février 2011.

Présentation du contenu

Le fonds ne fait que 40 centimètres, les archives ont pratiquement entièrement disparues, cependant on note leur présence dans les inspections de 1954 et de 1966, leur disparition daterait des années 1980. On remarquera la présence d'un parchemin de 1461 contenant les statuts communaux, 8 procès des XVIIe et XVIIIe siècles contre les Orsieri et les habitants de Bonson, la série des délibérations n'est complète que de 1866 à 1952.

Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Sources complémentaires externes

Sources complémentaires 2

Nature des ressources : Fonds archivistique

Bibliographie

Bourrier michel, Gilette les oliviers de la République, Nice, Éditions Serre, 1986

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.