Notice descriptive

E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 22, 23/1 à 23/2, 24 à 27, 28/1 à 28/2, 29 à 56 - Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44). - 1401-1954

Historique de la conservation

Deux classements ont été réalisés suite aux deux dépôts successifs. Un premier inventaire a été réalisé par M. Claude Coutelier en 1984. Il a été complété en octobre 2009 par M. Jean-Michel Clastres. La cote E44/1R4 n'apparait pas dans l'instrument de recherche publié, elle correspond aux instructions, journaux de classe et correspondance relatifs à l'organisation des cours primaires et des cours d'adultes reclassés sous la cote 01T 0706.

Modalités d'entrées

Le premier dépôt date du 24 octobre 1983. Un dépôt complémentaire a été effectué le 24 septembre 2008.

Présentation du contenu

Les archives anciennes sont très intéressantes pour l'histoire de la localité notamment les statuts municipaux (origninal de 1773 et copie de 1830). La série des budgets est complète ainsi que le cadastre avec huit registres couvrant la période de 1656 à 1792. La série des procès reflète bien les relations conflictuelles avec les seigneurs et les coseigneurs, particulièrement les seigneurs de Daluis et ce à partir du XVe siècle (transactions avec Elzéar de Daluis). Les séries modernes sont toutes représentées bien que l'on note de grosses lacunes pour le début du XXe siècle, sauf pour la série des délibérations qui est complète.

Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Sources complémentaires externes

Sources complémentaires 2

Nature des ressources : Fonds archivistique

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.