Adjudications de biens et travaux communaux.

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune d'Utelle (E-dépôt 51)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série D. - Administration générale de la commune.
    - Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      - Délibérations.

E-dépôt 51 1 D 11 à 1 D 16 - Adjudications de biens et travaux communaux. - 1814-1854

Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Utelle (E-dépôt 51) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune d'Utelle (E-dépôt 51)