Registre des certificats délivrés par le maire.

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune d'Utelle (E-dépôt 51)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série D. - Administration générale de la commune.
    - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

E-dépôt 51 2 D 4 à 2 D 5 - Registre des certificats délivrés par le maire. - 1793-1814

Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Utelle (E-dépôt 51) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune d'Utelle (E-dépôt 51)