Sous-série 4 D. - Contentieux. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série D. - Administration générale de la commune.

E-dépôt 62 4 D 1 à 4 D 6 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1818-1908

Voir l'inventaire
Ajouter au classeur

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

Les formulaires de recherche :

Formulaire de recherche dans tous les fonds
Rechercher dans tout le portail des Archives départementales