Notice descriptive

E-dépôt 64 1 D 1/1 à 1 D 1/2, 1 D 2, 1 F 1 à 1 F 2, 1 G 1 à 1 G 24, 1 H 1 à 1 H 11, 1 I 1 à 1 I 14, 1 K 1 à 1 K 9, 1 L 1 à 1 L 24, 1 N 1 à 1 N 6, 1 O 1, 1 P 1 à 1 P 4, 1 Q 1 à 1 Q 4, 1 R 1 à 1 R 7, 1 R 9, 1 R 13, 1 S 1 à 1 S 3, 2 D 1 à 2 D 4, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 19, 2 I 1 à 2 I 11, 2 K 1 à 2 K 6, 2 L 1 à 2 L 11, 2 M 1 à 2 M 2, 2 N 1 à 2 N 5, 2 O 1 à 2 O 2, 2 Q 1, 2 R 1, 2 S 1 à 2 S 6, 3 D 1 à 3 D 3, 3 F 1 à 3 F 14, 3 G 1 à 3 G 4, 3 H 1 à 3 H 2, 3 I 1 à 3 I 5, 3 L 1 à 3 L 5, 3 M 1, 3 N 1 à 3 N 2, 3 Q 1 à 3 Q 2, 4 D 1 à 4 D 12, 4 F 1 à 4 F 3, 4 H 1 à 4 H 18, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 9, 4 O 1 à 4 O 26, 5 I 1 à 5 I 7, 5 O 1 à 5 O 7, 5 Q 1 à 5 Q 9, 6 F 1 à 6 F 12, 6 M 1, 6 O 1 à 6 O 2, 7 F 1 à 7 F 2, 7 O 1 à 7 O 3, 8 M 1 à 8 M 2, 8 O 1, 9 M 1 à 9 M 6, 10 O 1, 11 M 1, AA 1 à AA 7, B 1 à B 6, BB 1 à BB 12, CC 1 à CC 33, CC 34/1 à CC 34/2, CC 35 à CC 46, CC 47/1 à CC 47/2, CC 48/1 à CC 48/2, CC 49/1 à CC 49/2, CC 50/1 à CC 50/2, CC 51/1 à CC 51/2, CC 52/1 à CC 52/2, CC 53/1 à CC 53/2, CC 54/1 à CC 54/2, CC 55/1 à CC 55/2, CC 56/1 à CC 56/2, CC 57 à CC 68, DD 1 à DD 13, EE 1 à EE 14, FF 1 à FF 46, GG 1 à GG 11, HH 1 à HH 2, II 1 à II 3 - Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64). - 1501-1964

Historique de la conservation

Archives d'abord intégralement conservées en mairie dans 2 salles différentes, puis les archives anciennes (sauf l'état civil) ont été mises dans une pièce spécialement aménagée pour elles dans l'église, les autres archives restant dans une salle de la mairie dans une armoire en fer. L'inventaire a été préparé par Mme Manuella Aidaoui puis revu et dressé par Mme Éliza Barrère. Les cotes E 064/01R008, E 064/01R010, E 064/01R011 et E064/01R012 n'apparaissent pas dans l'instrument de recherche publié, elles correspondent respectivement à des registre matricules, des registres d'appel, des cahiers d'écoliers et des listes de livres reclassés sous la cote 01T 0702 et 01T 703.

Modalités d'entrées

Dépôt du 2 septembre 1985.

Présentation du contenu

Le fonds ancien est très important, toutes les séries sont représentées et permettent de retracer l'histoire de la communauté. La série AA comporte 2 actes très importants pour Coursegoules, l'achat de la juridiction des domaines de Coursegoules en 1620 et les lettres patentes réunissant Coursegoules au domaine royal et l'érection de Coursegoules en ville royale (AA3 et AA4). La série BB des délibérations est complète et commence en 1620, également la série des finances qui commence avec un cadastre du XVIe siècle (1577) avec toute la collection complète jusqu'en 1791. On a une représentation impressionnante de documents sur tous les impôts et taxes auxquels étaient soumis les communautés, on a vu dans l'histoire de la commune que les rapports de Coursegoules avec les autorités féodales étaient uniquement fiscaux, on le retrouve dans la série CC. Chose rare dans les archives des communes, les séries DD (biens communaux) et EE (affaires militaires, sans avoir le caractère exhaustif des délibérations et des finances, sont relativement importantes. Le volume de la série FF (justice, procédure) nous montre une communauté consciente et forte de ses droits et qui n'hésitent pas à les faire valoir même contre des plus puissants (seigneurs, exacteurs, trésoriers). Comparativement la partie moderne est moins riche. Elle comporte des lacunes dans les finances communales (budgets), toutes les autres séries sont représentées, sans être complètes elles n'ont aucune lacune importante.

Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Sources complémentaires externes

Sources complémentaires 2

Nature des ressources : Fonds archivistique

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.