Notice descriptive

2750 W 1 à 10, 12 à 211, 213 à 231, 233 à 237, 240 à 310, 312 à 316, 318 à 343, 345 à 450, 463 à 469, 472 à 481, 490 à 492, 499 à 514, 516 à 518, 520 à 546, 548, 550, 552, 554, 556 à 595, 597 à 607, 611 à 650 -
Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement...Ouvrir le détail
1934-2014

  • Historique de la conservation

    Les cotes 2750W 11, 212, 232, 238 à 239, 311, 317, 344, 451 à 462, 470, 471, 482 à 489, 493 à 498, 515, 519, 547, 549, 551, 553, 555, 596, 608 à 610 n'apparaissent pas dans l'instrument de recherche publié, ces cotes avaient été réservées pour des dossiers qui n'ont pas été versés.

    • Présentation du producteur

      Lieux d'exercice du producteur : Préalpes Ouest (Bonson, Cuébris, Gilette, Pierrefeu, Revest-Les-Roches, Roquestéron, Roquestéron-Grasse, Sigale, Toudon, Tourette-du Château) ; Cians Var (Ascros, Auvare, Beuil, Châteauneuf-d'Entraunes, Daluis, Entraunes, Guillaumes, La Croix-sur-Roudoule, La Penne, Lieuche, Malaussène, Levens, Massoins, Péone, Pierlas, Puget-Rostang, Puget-Théniers, Rigaud, Saint-Antonin, Saint-Léger, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze, Thiéry, Touët-sur-Var, Villars-sur-Var, Villeneuve-d'Entraunes) ; Menton-Roya (Beausoleil, Breil-sur-Roya, Castellar, Castillon, Fontan, Gorbio, La Brigue, La Turbie, Menton, Moulinet, Roquebrune-Cap-Martin, Sainte-Agnès, Saorge, Sospel, Tende) ; littoral Est (L'Escarène et Peille) et vallées Vésubie/Tinée (Bairols, Belvédère, Clans, Ilonse, Isola, Lantosque, La Tour-sur-Tinée, Marie, Rimplas, Roubion, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Tournefort, Utelle).

    • Modalités d'entrées

      Service versant : Direction départementale des territoires et de la mer. - Service aménagement urbanisme et paysage

    • Présentation du contenu

      Documents d'urbanisme (permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, déclarations de travaux) (1960-2014). Lotissements (1956-2009). Fiscalité : taxes d'urbanisme, taxes et avis de dégrèvement (1983-2008). Contentieux (1977-2008). Commission départementale de sécurité, sous-commission départementale de sécurité, commission départementale d'accessibilité : procès-verbaux des séances et dossiers par communes (1989-2009). Contrats montagne (2000-2004). Plan d'occupation des sols, plan local d'urbanisme, plan de prévention des risques (1977-2009). Plans de secours et protection (1984-2005). Inventaire de la voirie communale et des ouvrages d'art (1934-2009). Rapports d'activité (1996-2007). Rapports d'activité (1996-2007). Marchés des travaux (1980-2007).

    • Mode de classement

      L'instrument de recherche est issu du bordereau de versement, le fonds n'a pas fait l'objet d'un classement par les Archives départementales.

    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet