Notice descriptive
Cotes extrêmes : 2798 W 1 à 45 | |
Dates extrêmes : 1949-2020 |
Modalités d'entrées
Service versant : Conseil départemental des Alpes-Maritimes. - Direction de l'enfance : service du placement familial et adoption
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'enfant confié à l'aide sociale, enfants nés entre 1996 et 1999 (1995-2018). Placement d'enfants pupilles de l'Etat en vue d'adoption : dossiers individuels des enfants confiés à l'association Rayon de soleil à Cannes (enfants nés entre 1949 et 1984) (1949-2005). Adoptions plénières internationales (enfants nés entre 1996 et 2000) (1992-2014). Demandes d'agrément en vue d'adoption : dossiers refusés (2004-2016).
Modalités d'accès
Publiable sur internet