Notice descriptive
III 10423 - LE CONSEIL DE PREFECTURE DES ALPES-MARITIMES SOUS LE CONSULAT ET LE PREMIER EMPIRE (1800-1814)
Date : 2006
Auteur(s) : BLOT-MACCAGNAN (Stéphanie)
Thème(s) :
JUSTICE
,CONSULAT
,PREFECTURE
,XIXEME-SIECLE
,PREMIER EMPIRE
Ouvrage :
in : La justice administrative à Nice 1800-1923. Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif. Laboratoire ERMES, Centre d'histoire du droit Maryse Carlin, Université de Nice-Sophia Antipolis. Actes de la journée d'étude, le 25 novembre 2005 (cote archives : III10423)
Pages : p. 11 à 34
