Notice descriptive
3 E 181 6 - 15/10/1791-5 vendémiaire An VI. - 15/10/1791-5 vendémiaire An VI
Histoire administrative :
Notaire royal jusqu'au 04/08/1792, puis Notaire, puis Notaire public à partir du 6 nivôse An II (26/12/1793)
Caractéristique(s) matérielle(s) :
Dos endommagé.
Sources complémentaires :
Minutes passées à Tourettes-sur-Loup de 1817 à 1834 : Voir cotes 3 E 20 112 à 116.
Répertoire en 3 E 20 117 (Versement de l'Etude Wallerand et Mortreux, Châteauneuf-de-Grasse du 27/09/1990).
Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
Communicabilité :
75 ans
Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Scipion César Joseph Isnard, au Bar-sur-Loup.
