10/04/1814-05/10/1817.

Notice descriptive

Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)
- Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse.
  - Minutes du notaire Scipion César Joseph Isnard, au Bar-sur-Loup.

3 E 181 11 - 10/04/1814-05/10/1817. - 10/04/1814-05/10/1817

Présentation du contenu :

Avec répertoire final.

Histoire administrative :

Notaire impérial jusqu'au 17/08/1814, puis à la date 10/11/1814. Notaire royal du 19/08/1814 au 09/11/1814, puis à partir du 14/11/1814.

Sources complémentaires :

Minutes passées à Tourettes-sur-Loup de 1817 à 1834 : Voir cotes 3 E 20 112 à 116.

Répertoire en 3 E 20 117 (Versement de l'Etude Wallerand et Mortreux, Châteauneuf-de-Grasse du 27/09/1990).

Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)

Communicabilité :

75 ans

Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Scipion César Joseph Isnard, au Bar-sur-Loup.