Sentence arbitrale entre Antoine de Villeneuve, seigneur de La Napoule et le prévôt du chapître de la cathédrale de Grasse réglant un litige au sujet...

Notice descriptive

Pièces isolées et petits fonds.

1 J 132/8 -
Sentence arbitrale entre Antoine de Villeneuve, seigneur de La Napoule et le prévôt du chapître...
Sentence arbitrale entre Antoine de Villeneuve, seigneur de La Napoule et le prévôt du chapître de la cathédrale de Grasse réglant un litige au sujet des droits de passage et de pâturage de La Napoule, rédigée par Jean Grenoni, notaire à Grasse, le samedi 25 août 1459, et certifiée par Pierre Turlatoris, notaire, (charte constituée de deux parchemins distincts) et autre exemplaire composé de deux chartes cousues. Une partie du texte (cédule d'Antoine de Villeneuve) est rédigée en provençal.
(voir 3 E1/100 protocole de Jean Grenoni, 4e cahier folio 137, texte comportant un léger manque détruit par l'humidité). -
1459-1459

Présentation du contenu :

Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

Modalités d'entrée :

Contrat : Non

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Pièces isolées et petits fonds.