Notice descriptive
1 J 132/19 - Arrêt du conseil du roi renvoyant la question du droit de pêche à La Napoule devant la...
1643-1643
Présentation du contenu :
Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
