Recueil de pétitions présentées au Duc de Savoie par la communauté de Barcelonnette et par celle de Nice, concernant notamment l'exemption de certaines... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes sera exceptionnellement fermé le vendredi 30 mai 2025.

En raison d'une opération de numérisation, les cotes 400 Q 2/795 à /992 (hypothèques du bureau de Grasse) seront indisponibles jusqu'au 11 juin 2025.

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Notice descriptive

Pièces isolées et petits fonds.

1 J 501 -
Recueil de pétitions présentées au Duc de Savoie par la communauté de Barcelonnette et par celle...
Recueil de pétitions présentées au Duc de Savoie par la communauté de Barcelonnette et par celle de Nice, concernant notamment l'exemption de certaines charges (logement et entretien de l'armée) en échange du versement de donatifs. -
1641-1648

Modalités d'entrée :

Contrat : Non

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Pièces isolées et petits fonds.