Notice descriptive

1008 W 46 -
Entre le conseil général et les organismes gestionnaires (société d'économie mixte Cannes action...Ouvrir le détail
1989-1996

Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE, FINANCES-DEPARTEMENTALES
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Gestion départementale du système de téléalarme et modalités de transfert (1988-2005). > Téléalarme. Mise en place du transfert de gestion. Correspondance relative aux dénonciations des conventions de partenariat.