1008 W 50 -

Financement du système départemental de la télé-alarme : budgets de fonctionnement de la...

Financement du système départemental de la télé-alarme : budgets de fonctionnement de la centrale : rapports et tableaux relatifs au budget géré par l'association de gestion des télé-alarmes et à la fixation de la participation annuelle du conseil général, rapports, délibérations de la commission permanente, inventaire du matériel installé à la clinique l'Espérance, convention conclue entre le conseil général et la fédération de l'Institut Arnault Tzanck, correspondance sur l'association de gestion des télé-alarmes du groupe Arnault Tzanck. -

1996-2004