01/01/1791-31/03/1793.

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)
- Versement de l'étude Aubriot, à Sospel.
  - Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Jean-Baptiste Armellini, à Sospel.
    - Protocole.

3 E 22 117 - 01/01/1791-31/03/1793. - 1791-31/03/1793

Lieu : SOSPEL

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Aubriot, à Sospel. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Jean-Baptiste Armellini, à Sospel. > Protocole.