Notice descriptive
H-dépôt 3 1 - Louis XV, "roi de France et de Navarre, comte de Provence, Forqualquier, terres adjacentes"
Cote de reproduction : FRAD006_HD003_001_A_002
Date de l'acte : 01/02/1751
Sigillant : Louis XV, "roi de France et de Navarre, comte de Provence, Forqualquier, terres adjacentes"
Lieu : VERSAILLES
Catégorie du sigilant : Souverains
Mode d'apposition : Pendant surs lacs rouge et vert
Dimensions : 55
Analyse :
Lettres patentes de Louis XV confirmant l'hôpital de Vence sous le titre de Saint-Jacques.
Observations :
Revers : écu ovale tenu par deux anges, surmonté d'une couronne fermée.
Autre incommunicabilité :
Numérisé