Notice descriptive

1018 W 12 -
La Trinité-Victor : Puliti Jean-Pierre (chenil n°10954) ; Cap-d'Ail : Société anonyme (SA)...Ouvrir le détail
1992-1992

Mot(s) matière : INSTALLATION-CLASSEE
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la police générale > Installations classées. - Dossiers d'instruction des établissements dangereux ou insalubres (1982-2002).