Armée. - Nouvelle organisation générale de l'armée : lettre anonyme d'un militaire concernant le...
Armée. - Nouvelle organisation générale de l'armée : lettre anonyme d'un militaire concernant le projet de rajeunissement des cadres (1919), lettre du député Renoult de Marseille et rapport sur le projet de rajeunissement des cadres (1919), tableau des vacances de postes en fonction du système de limite d'âge (1919), article du journal La France militaire (1919), note manuscrite sur l'organisation générale (s.d.), lettre ouverte de Lachaud, député de Corrèze sur l'incorporation de la classe 1920, rapport sur l'organisation militaire et l'expérience de la guerre (1920), projet de loi sur la constitution des cadres et des effectifs (circa 1922). Statut relatif aux corps de l'intendance : projet de loi (1919). Dossier de personnel du lieutenant Roux au 2e bataillon indochinois (1919-1923). Statut des élèves officiers : note de Paul Bernier sur les trois promotions dont les études ont été interrompues par la guerre (circa 1924). Statut des maréchaux et des officiers généraux : projet de loi et tableau des officiers généraux (1919). Commission générale de l'armée : note sur les projets de lois soumis à la commission (1920), lettre, note et règlement sur l'exercice du contrôle de la commission (1929), communiqué imprimé du ministre de la Guerre « la vérité sur les effectifs et les dépenses militaires » (1931). Chasseurs alpins : note relative aux maîtres d'armes et à l'indemnité de logement des sous-officiers écrite sur papier à l'en-tête du Cercle d'escrime de Grasse (s.d.). Cantines militaires et foyers du soldat : objections du ministre à une proposition de loi de réforme et réponses aux objections (s.d.). Statut des officiers de gendarmerie : proposition de loi Bernier en faveur des officiers de troupe intégrés dans le corps : mémoire (1930). Capitainerie de gendarmerie de Grasse : article de presse et lettre concernant sa transformation en lieutenance (1931). Armement : rapport sur le nickel et la Défense nationale (1931), note et lettre sur la société polonaise « Pociska » produisant des munitions (1931-1932). Participation des militaires aux élections : lettre en faveur de la libération des réservistes pour les élections législatives de 1932. -
1919-1931
Modalités d'entrée :
Contrat : Oui
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives d'Yvonne Ossola > Jean Ossola. > Député des Alpes-Maritimes. > Affaires nationales.