1984 - 1985. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse.
- Administration générale.
  - Statistiques.

1070 W 11 - 1984 - 1985. - 1984-1985

Voir l'inventaire
Ajouter au classeur
Réserver en salle

Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, ADMINISTRATION-GENERALE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Administration générale. > Statistiques.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse.

Les formulaires de recherche :

Formulaire de recherche dans tous les fonds
Rechercher dans tous les fonds (hors supports spécifiques)
Rechercher dans tout le portail des Archives départementales