Notice descriptive

25 Fi 145/2/C4 - 4e feuille. Plan révisé pour 1933. [Edition initiale.]. - (1933-1933)

Langue : francais
Commune : TOURETTE-DU-CHATEAU
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Tourette-du-Château. > Plan dit rénové (ou de rénovation). > Feuille parcellaire de la section C dite de Carbonnier.

Analyse :

Ancienne section D. Parties A et B développées en marge à l'échelle de 1/1000.

Format : 75x106
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/2000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :

01/01/1934

Conditions de reproduction et réutilisation :

Immédiate


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