Notice descriptive
25 Fi 82/2/A - Feuille parcellaire de la section A dite de la Montagne. Feuille unique. Plan révisé pour 1937. [Edition initiale.]. - (1937-1937)
Langue : francais
Commune : MASSOINS
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Massoins. > Plan dit rénové (ou de rénovation).
Analyse :
Pour la rénovation cadastrale de la commune en 1936.
Format : 75x106
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/4000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1938
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
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