Notice descriptive
25 Fi 82/2/C3 - 3e feuille. Plan révisé pour 1937. [Edition initiale.]. - (1937-1937)
Langue : francais
Commune : MASSOINS
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Massoins. > Plan dit rénové (ou de rénovation). > Feuille parcellaire de la section C dite de Sainte-Anne.
Analyse :
Pour la rénovation cadastrale de la commune en 1936.
Format : 75x106
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/4000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1938
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate