Notice descriptive
25 Fi 46/63/B - 2e édition, à jour pour 1963. - (1963-1963)
Langue : francais
Commune : COLOMARS
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Colomars. > Plan dit rénové (ou de rénovation). > Feuille parcellaire de la section B dite de la Sirole. Feuille unique. Feuille dressée en 1864, mise à jour pour 1935.
Analyse :
Ancienne section I de la commune d'Aspremont. Partie A développée en marge à l'échelle de 1/500.
Format : 74x104
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/2000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1964
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate