Notice descriptive
25 Fi 46/68/D4 - 2e édition, à jour pour 1968. - (1968-1968)
Langue : francais
Commune : COLOMARS
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Colomars. > Plan dit rénové (ou de rénovation). > Feuille parcellaire de la section D dite de Colomars. > 4e feuille. Plan révisé pour 1935.
Analyse :
Ancienne section J de la commune d'Aspremont, partie de l'ancienne 2e feuille.
Format : 75x103
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/1000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1969
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate