Notice descriptive
25 Fi 46/75/C1 - 2e édition, à jour pour 1975. - (1975-1975)
Langue : francais
Commune : COLOMARS
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Colomars. > Plan dit rénové (ou de rénovation). > Feuille parcellaire de la section C dite des Vallières. > 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Analyse :
Ancienne section H de la commune d'Aspremont, partie de l'ancienne 1ère feuille.
Format : 76x106
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/1000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1976
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate