Notice descriptive
25 Fi 46/80/C2 - 3e édition, à jour pour 1980. - (1980-1980)
Langue : francais
Commune : COLOMARS
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Colomars. > Plan dit rénové (ou de rénovation). > Feuille parcellaire de la section C dite des Vallières. > 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Analyse :
Ancienne section H de la commune d'Aspremont, partie de l'ancienne 1ère feuille.
Format : 73x106
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/1000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1981
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate