Notice descriptive
25 Fi 46/80/E - 3e édition, à jour pour 1980. - (1980-1980)
Langue : francais
Commune : COLOMARS
Document numérisé :
Contexte : Instrument de recherche des plans > 25 Fi : plans cadastraux. > Colomars. > Plan dit rénové (ou de rénovation). > Feuille parcellaire de la section E dite du Var. Feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Analyse :
Ancienne section K de la commune d'Aspremont.
Format : 76x106
Statut juridique : archives publiques
Echelle : 1/2000
Remettant/Versant : Versant inconnu
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1981
Conditions de reproduction et réutilisation :
Immédiate
