Notice descriptive

590 W 126 -
Risques de pollution, insalubrité, nuisances sonores dans les communes de Beausoleil,...Ouvrir le détail
1987-1989

Présentation du contenu :

A noter : comporte un arrêté préfectoral relatif à la divagation des chiens et des chats et aux refuges d'animaux daté du 29 septembre 1980.

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-PREFECTORALE, ENVIRONNEMENT, POLLUTION, POLLUTION-SONORE
Communicabilité :

50 ans

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Environnement (1980-1989).