Notice descriptive
NI MAZZO 34 - MAZZO 34°.
CHATEAUNEUF DE CONTES.
1. 1448. - Ratification par Bonne de Solaro "di Solario" de...
MAZZO 34°.
CHATEAUNEUF DE CONTES.
1. 1448. - Ratification par Bonne de Solaro "di Solario" de l'hommage prêté en .
son nom par Antoine Grimaldi, son mari, à Louis de Savoie, pour sa portion du .
château, lieu et juridiction de Châteauneuf (Nice, 29 mai).
2. 1453. - Inféodation par Louis 1er, duc de Savoie, à Ant. Grimaldi, du fief .
de Châteauneuf déjà possédé en partie par ce dernier, moyennant 360 ducats .
d'or (3 juin ; copie).
3. 1499. - Investiture par le duc de Savoie en faveur de J. Antoine Bouillon,
de la 5è partie de Châteauneuf, et de la 8è de Contes (24 septembre).
4. 1505. - Investiture en faveur de Paul et Pierre de Constantin de la .
co-seigneurie de Châteauneuf, de la moitié de Cainea, de la seigneurie de .
St-Jean d'Orelle, de droits à Ascros et à Roquesteron (23 décembre).
5. 1520. - Transaction entre Pierre Léa, de Châteauneuf, et Pierre Robiolis,
de Nice, au sujet de la dot de Bartolomea, femme et soeur des susnommés (3 .
avril).
6. 1546-47. - Copie d'actes d'investiture du duc Charles : en faveur de Thomas .
Morinelli, seigneur de Bozon et la Roquette, de droits à Châteauneuf (2 déc.
1546) ; - pour J. Ant. Riminis, de biens à Rouaxenda (27 avril 1547) ; - pour .
J. Ant. de Riccis, des biens de Dominique, son père, au lieu dit Salesso (31 .
janvier 1547).
7. 1556. - Investiture par Emmanuel-Filibert à Milan et Silvestre Constantin .
de partie de Châteauneuf et Cainea, et de Saint-Jean d'Aurelle (20 juillet).
8. 1563. - Rescrit caméral portant ordre de défalquer 48 florins du cens dû à .
Châteauneuf par Antoine Ramino, clavaire de Puget (22 juin).
9. 1583. - Vente par P. Galean, co-seigneur de Châeauneuf, à Alexandre .
Constantin, co-seigneur dudit lieu, de sa portion du moulin à farine et à .
huile de Bendejun (28 mai).
10. S.XVIII. - Mémoire du partimonial réclamant à Maurice Marquesan le droit .
de "quos", à cause de l'acquisition faite par lui, en 1699, des P. Dominicains .
de Nice, d'un fief sur le terroir de Châteauneuf.
11. 1714. - Mémoire du président du Sénat de Nice sur les limites entre .
Châteauneuf d'Entraunes et Guillaumes.
12. 1769. - Avis du procureur général Rossi sur le fief de Châteauneuf, divisé .
en 648 points et 45 co-seigneurs (23 août).
CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES.
1. 1402. - Sentence arbitrale sur les différends mûs entre les communautés de .
Châteauneuf d'Entraunes, du comté de Nice, et Guillaumes, en Provence, au .
sujet des pâturages et confins (18 mai ; copies du S. XVIII).
2. 1713-1715. - Lettres concernant la controverse des confins entre les deux .
communautés ci-dessus, la propriété de la montagne de Barels, le quartier des .
Coines. - Lettres des consuls de Saint-Martin et d'Entraunes au sujet des .
limites entre le Piémont et la France à la suite du traité d'Utrecht, et de la .
question de savoir si ces deux communautés font partie de la vallée de .
Barcelonnette.
3-4. 1704-1717. - Pièces relatives à la taille exigée des particuliers de .
Châteauneuf possédant des biens à Guillaumes.
5-8. 1715-1718. - Mémoires, instructions et pièces diverses concernant les .
différends des limites et pâturages entre les communautés d'Entraunes et de .
Guillaumes ; acte d'arbitrage.
9. S.XVIII. - Plans des lieux contestés entre Entraunes et Guillaumes,
adressés à la Chambre des Comptes de Turin.
10. 1726. - Réclamation de l'ambassadeur de France relative à la saisie,
ordonnée par le receveur des gabelles de Châteauneuf, de 100 moutons .
appartenant à Blanc, de Beauvezer.
11. 1743-1749. - Avis de l'intendant général Bolla et autres pièces relatives .
à la demande des particuliers du masage des Tuores d'être distraits de la .
communauté de Châteauneuf d'Entraunes pour former une nouvelle commune.
11 bis. 1715. - Protestation de la communauté de Châteauneuf au sujet de .
l'obligation de fournir des hommes pour le régiment de Nice.
SIGALE.
1. 1530. - Transaction entre la communauté de Sigale et René Grimaldi,
seigneur de la Val de Massoin, au sujet des dommages causés par ledit René,
Jean-Baptiste son frère, et leurs complices, dans leurs courses et incursions .
sur le terroir (4 novembre).
2. 1664. - Reconnaissance par J. Antoine Dalmassi de services féodaux à Sigale .
et Lucéram (17 juin).
CLANS.
1. 1465. - Information de la cour de Beuil et vallée de Massoin contre Christ.
Geoffroi, marchand de Nice, pour infraction aux règlements de la terre commune .
de Clans et Maria relatifs à l'exploitation des bois (juillet).
2. 1515. - Reçu délivré par Erige Bondoyn au recteur de la chapelle de .
Saint-Catherine de Clans, de 10 florins d'or, pour un contrat de négoce à .
mi-gain pendant 3 ans (7 janvier).
3. 1726. - Délibération de la communauté de Clans pour l'adjudication d'une .
coupe de bois, au prix de 15.000 livres, plus 400 pour réparations à l'église .
(20 janvier).
4. S.XVIII. - Avis défavorable au sujet de l'adjudication générale des coupes .
de bois de Clans, pour 9 ans, au sieur Barquier, d'Antibes.
COARAZE.
1. 1325. - Vente par Paul Chabaud au roi Robert du château, juridiction et .
fief de Coarazze, moyennant le prix de 2.000 livres et l'affranchissement d'un .
cens annuel de 6 deniers dû pour un jardin près de Nice (24 avril).
2. 1337. - Echange entre le sénéchal royal et Daniel Marquesan, portant sur le .
quart du château et fief de Coaraze, d'une part, la portion du château et .
domaine de Corbon, de Roquebrune, et Ozeda acquise par ledit Daniel Marquesan,
d'autre part (6 février 1337, v.st).
3. 1635. - Avis sur la supplique de la communauté de Coaraze tendant à faire .
réduire les cens annuels (11 août).
CONSEGUDE.
1. 1551. - Vente par Raffael de Rossan, seigneur de Conségude, à Antoine .
Michaelis, d'une pension annuelle de 20 setiers d'avoine (22 février).
2. 1757. - Avis et représentations et pièces diverses des communautés de .
Levens et Conségude à l'effet d'obtenir un décet royal pour la libération de .
leurs dettes.
CONTES.
1. 1468. - I.II. Vente par Jean et Boniface Boetti, de Sospel, au nom du duc de .
Savoie, de la 9è partie de la juridiction de Contes aux syndics du lieu,
moyennant 90 florins d'or (8 mars 1468, v.st) ; III. ratification par le duc .
Amédée IX (5 avril), avec confirmation du droit de nommer deux syndics, avec sceau.
2. 1471. - Achat fait par droit de prélation par le duc Amédée IX à J.P.
Biglione, juge-mage de Nice, de la 8è partie et juridiction de Contes, pour .
200 florins (22 juin).
DOS FRAIRES.
1. 1471-1484. - Extrait de deux reconnaissances faites par le prieur de .
Fosfraires à l'évêque de Vence, pour la moitié des dîmes et autres droits, des .
1er octobre 1471 et 7 octobre 1484.
"Acte remis à la France en vertu du Traité du 24 mars 1760".
2. 1527. - Plainte et informations au sujet des dégâts causés aux lieux de .
Boyon et des Ferres par René et J.B. Grimaldi et leurs complices.
3. 1533-1559. - Reconnaissance de P. Lascaris pour la moitié du château et du .
fief de Dos Fraires (6 avril 1559 ; acte remis à la France, "ut supra"). -
Reconnaissance d'Alziary et Etienne de Raymond pour leur portion du même fief .
(15 août 1533).
DRAP.
1. 1335. - Reconnaissance et serment de fidélité de Guillaume, évêque de Nice,
à Philippe de Sanguinet, sénéchal de Provence, pour le "castrum" de Drap .
(Nice, 30 septembre).
1 bis. 1559. - Reconnaissance par François de Lambert, évêque de Nice, au duc .
Emmanuel Filibert, pour Drap et son terroir (14 novembre).
2-3. 1586. - Concession emphytéotique, faite par Louis Palavicino, évêque de .
Nice, à 40 particuliers de Contes, du terroir de Drap, moyennant un cens .
annuel de 300 écus d'or et la dîme des fruits, et sous la réserve de la .
juridiction du château de la tour supérieure "in domo prope flumen" (25 .
novembre, copie). - Observations du procureur général sur les conséquences que .
peut entraîner l'acte susdit (caducité du fief).
4-6. 1600-1645. - Hommage et serment de fidélité pour Drap, par l'évêque Fr .
Martinengo (14 décembre 1600). - Investiture dudit fief pour l'évêque P. Fr.
Malletto (22 février 1629). - Hommage de l'évêque Didier Palleti à la régente .
Chrétienne (7 mai 1645). - 
1325-1769
CHATEAUNEUF DE CONTES.
1. 1448. - Ratification par Bonne de Solaro "di Solario" de...
CHATEAUNEUF DE CONTES.
1. 1448. - Ratification par Bonne de Solaro "di Solario" de l'hommage prêté en .
son nom par Antoine Grimaldi, son mari, à Louis de Savoie, pour sa portion du .
château, lieu et juridiction de Châteauneuf (Nice, 29 mai).
2. 1453. - Inféodation par Louis 1er, duc de Savoie, à Ant. Grimaldi, du fief .
de Châteauneuf déjà possédé en partie par ce dernier, moyennant 360 ducats .
d'or (3 juin ; copie).
3. 1499. - Investiture par le duc de Savoie en faveur de J. Antoine Bouillon,
de la 5è partie de Châteauneuf, et de la 8è de Contes (24 septembre).
4. 1505. - Investiture en faveur de Paul et Pierre de Constantin de la .
co-seigneurie de Châteauneuf, de la moitié de Cainea, de la seigneurie de .
St-Jean d'Orelle, de droits à Ascros et à Roquesteron (23 décembre).
5. 1520. - Transaction entre Pierre Léa, de Châteauneuf, et Pierre Robiolis,
de Nice, au sujet de la dot de Bartolomea, femme et soeur des susnommés (3 .
avril).
6. 1546-47. - Copie d'actes d'investiture du duc Charles : en faveur de Thomas .
Morinelli, seigneur de Bozon et la Roquette, de droits à Châteauneuf (2 déc.
1546) ; - pour J. Ant. Riminis, de biens à Rouaxenda (27 avril 1547) ; - pour .
J. Ant. de Riccis, des biens de Dominique, son père, au lieu dit Salesso (31 .
janvier 1547).
7. 1556. - Investiture par Emmanuel-Filibert à Milan et Silvestre Constantin .
de partie de Châteauneuf et Cainea, et de Saint-Jean d'Aurelle (20 juillet).
8. 1563. - Rescrit caméral portant ordre de défalquer 48 florins du cens dû à .
Châteauneuf par Antoine Ramino, clavaire de Puget (22 juin).
9. 1583. - Vente par P. Galean, co-seigneur de Châeauneuf, à Alexandre .
Constantin, co-seigneur dudit lieu, de sa portion du moulin à farine et à .
huile de Bendejun (28 mai).
10. S.XVIII. - Mémoire du partimonial réclamant à Maurice Marquesan le droit .
de "quos", à cause de l'acquisition faite par lui, en 1699, des P. Dominicains .
de Nice, d'un fief sur le terroir de Châteauneuf.
11. 1714. - Mémoire du président du Sénat de Nice sur les limites entre .
Châteauneuf d'Entraunes et Guillaumes.
12. 1769. - Avis du procureur général Rossi sur le fief de Châteauneuf, divisé .
en 648 points et 45 co-seigneurs (23 août).
CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES.
1. 1402. - Sentence arbitrale sur les différends mûs entre les communautés de .
Châteauneuf d'Entraunes, du comté de Nice, et Guillaumes, en Provence, au .
sujet des pâturages et confins (18 mai ; copies du S. XVIII).
2. 1713-1715. - Lettres concernant la controverse des confins entre les deux .
communautés ci-dessus, la propriété de la montagne de Barels, le quartier des .
Coines. - Lettres des consuls de Saint-Martin et d'Entraunes au sujet des .
limites entre le Piémont et la France à la suite du traité d'Utrecht, et de la .
question de savoir si ces deux communautés font partie de la vallée de .
Barcelonnette.
3-4. 1704-1717. - Pièces relatives à la taille exigée des particuliers de .
Châteauneuf possédant des biens à Guillaumes.
5-8. 1715-1718. - Mémoires, instructions et pièces diverses concernant les .
différends des limites et pâturages entre les communautés d'Entraunes et de .
Guillaumes ; acte d'arbitrage.
9. S.XVIII. - Plans des lieux contestés entre Entraunes et Guillaumes,
adressés à la Chambre des Comptes de Turin.
10. 1726. - Réclamation de l'ambassadeur de France relative à la saisie,
ordonnée par le receveur des gabelles de Châteauneuf, de 100 moutons .
appartenant à Blanc, de Beauvezer.
11. 1743-1749. - Avis de l'intendant général Bolla et autres pièces relatives .
à la demande des particuliers du masage des Tuores d'être distraits de la .
communauté de Châteauneuf d'Entraunes pour former une nouvelle commune.
11 bis. 1715. - Protestation de la communauté de Châteauneuf au sujet de .
l'obligation de fournir des hommes pour le régiment de Nice.
SIGALE.
1. 1530. - Transaction entre la communauté de Sigale et René Grimaldi,
seigneur de la Val de Massoin, au sujet des dommages causés par ledit René,
Jean-Baptiste son frère, et leurs complices, dans leurs courses et incursions .
sur le terroir (4 novembre).
2. 1664. - Reconnaissance par J. Antoine Dalmassi de services féodaux à Sigale .
et Lucéram (17 juin).
CLANS.
1. 1465. - Information de la cour de Beuil et vallée de Massoin contre Christ.
Geoffroi, marchand de Nice, pour infraction aux règlements de la terre commune .
de Clans et Maria relatifs à l'exploitation des bois (juillet).
2. 1515. - Reçu délivré par Erige Bondoyn au recteur de la chapelle de .
Saint-Catherine de Clans, de 10 florins d'or, pour un contrat de négoce à .
mi-gain pendant 3 ans (7 janvier).
3. 1726. - Délibération de la communauté de Clans pour l'adjudication d'une .
coupe de bois, au prix de 15.000 livres, plus 400 pour réparations à l'église .
(20 janvier).
4. S.XVIII. - Avis défavorable au sujet de l'adjudication générale des coupes .
de bois de Clans, pour 9 ans, au sieur Barquier, d'Antibes.
COARAZE.
1. 1325. - Vente par Paul Chabaud au roi Robert du château, juridiction et .
fief de Coarazze, moyennant le prix de 2.000 livres et l'affranchissement d'un .
cens annuel de 6 deniers dû pour un jardin près de Nice (24 avril).
2. 1337. - Echange entre le sénéchal royal et Daniel Marquesan, portant sur le .
quart du château et fief de Coaraze, d'une part, la portion du château et .
domaine de Corbon, de Roquebrune, et Ozeda acquise par ledit Daniel Marquesan,
d'autre part (6 février 1337, v.st).
3. 1635. - Avis sur la supplique de la communauté de Coaraze tendant à faire .
réduire les cens annuels (11 août).
CONSEGUDE.
1. 1551. - Vente par Raffael de Rossan, seigneur de Conségude, à Antoine .
Michaelis, d'une pension annuelle de 20 setiers d'avoine (22 février).
2. 1757. - Avis et représentations et pièces diverses des communautés de .
Levens et Conségude à l'effet d'obtenir un décet royal pour la libération de .
leurs dettes.
CONTES.
1. 1468. - I.II. Vente par Jean et Boniface Boetti, de Sospel, au nom du duc de .
Savoie, de la 9è partie de la juridiction de Contes aux syndics du lieu,
moyennant 90 florins d'or (8 mars 1468, v.st) ; III. ratification par le duc .
Amédée IX (5 avril), avec confirmation du droit de nommer deux syndics, avec sceau.
2. 1471. - Achat fait par droit de prélation par le duc Amédée IX à J.P.
Biglione, juge-mage de Nice, de la 8è partie et juridiction de Contes, pour .
200 florins (22 juin).
DOS FRAIRES.
1. 1471-1484. - Extrait de deux reconnaissances faites par le prieur de .
Fosfraires à l'évêque de Vence, pour la moitié des dîmes et autres droits, des .
1er octobre 1471 et 7 octobre 1484.
"Acte remis à la France en vertu du Traité du 24 mars 1760".
2. 1527. - Plainte et informations au sujet des dégâts causés aux lieux de .
Boyon et des Ferres par René et J.B. Grimaldi et leurs complices.
3. 1533-1559. - Reconnaissance de P. Lascaris pour la moitié du château et du .
fief de Dos Fraires (6 avril 1559 ; acte remis à la France, "ut supra"). -
Reconnaissance d'Alziary et Etienne de Raymond pour leur portion du même fief .
(15 août 1533).
DRAP.
1. 1335. - Reconnaissance et serment de fidélité de Guillaume, évêque de Nice,
à Philippe de Sanguinet, sénéchal de Provence, pour le "castrum" de Drap .
(Nice, 30 septembre).
1 bis. 1559. - Reconnaissance par François de Lambert, évêque de Nice, au duc .
Emmanuel Filibert, pour Drap et son terroir (14 novembre).
2-3. 1586. - Concession emphytéotique, faite par Louis Palavicino, évêque de .
Nice, à 40 particuliers de Contes, du terroir de Drap, moyennant un cens .
annuel de 300 écus d'or et la dîme des fruits, et sous la réserve de la .
juridiction du château de la tour supérieure "in domo prope flumen" (25 .
novembre, copie). - Observations du procureur général sur les conséquences que .
peut entraîner l'acte susdit (caducité du fief).
4-6. 1600-1645. - Hommage et serment de fidélité pour Drap, par l'évêque Fr .
Martinengo (14 décembre 1600). - Investiture dudit fief pour l'évêque P. Fr.
Malletto (22 février 1629). - Hommage de l'évêque Didier Palleti à la régente .
Chrétienne (7 mai 1645). -
Présentation du contenu :
Plans des lieux contestés entre Entraunes et Guillaumes : plan original coté 01Fi 203.
Cote(s) de reproduction :
2 Mi 78/1
Communicabilité :
Immédiate
Commentaire sur l'incommunicabilité :
Microfilm. Le plan de la pièce n° 9 de la commune de Châteauneuf-d'Entraunes (coté 01Fi 0230) a été numérisé. Il est consultable dans l'instrument de recherche des plans isolés.
Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin > Fonds des archives de la Cour de Turin. > Pays. > Città e contado di Nizza. > Nice et comté.
