NI MAZZO ADD 4 -

MAZZO 4°.
ASPREMONT.
1. 1570. - Acte par lequel le duc Emmanuel-Philibert renonce en faveur de...

MAZZO 4°.
ASPREMONT.
1. 1570. - Acte par lequel le duc Emmanuel-Philibert renonce en faveur de Jean Borriglione au droit de rachat et tous droits réservés au duc Charles lors de la vente et de l'inféodation du fief d'Aspremont à Marinet Borriglione, père dudit Jean, le 10 décembre 1539 (minute originale ; Turin, 2 janvier 1570, v.st.). La renonciation ci-dessus et faite moyennant le prix de 1000 écus d'or au soleil.
AUVARE.
1. Serment de fidélité prêté par Françoise de Cambis, femme d'Alexandre de Damians, dame d'Auvare, au roi de Fance en qualité de comte de Provence, pour le château et lieu d'Auvare dans le baillage de Guillaumes (Aix, 12 juin 1578).
Copie extraite du "Livre 17 des hommages" ; remise en conformité du traité de 1760.
BARCELONNETTE.
1. 1623. - Patentes du cardinal Maurice de Savoie, portant assignation à la mission des P. Jésuites "qui travaillent à la conversion de ceux de nos subjets que la fausse doctrine de l'hérésie tient encore en erreur", une somme de 100 écus d'or à prendre sur les revenus de la gabelle. (Turin, 28 mai).
BELVEDERE.
1. 26 mars 1756. - Consultation du premier président comte Caissotti, du premier conseiller d'Etat comte Lanfranchi, de l'avocat général Gallo et du procureur général comte Maistre, sur la demande d'investitutre du fief de Belvédère faite par le comte Inviziati. - La consultation rappelle et examine les actes précédents, depuis 1697, et conclus à ce que l'inféodation soit restreinte aux descendants mâles.
BEUIL.
1. XVIIè siècle. - Mémoire historique sur la baronie de Beuil, les rapports des seigneurs avec les comtes de Savoie depuis 1586 ; contient un tableau généalogique des Grimaldi depuis le XIVè siècle jusqu'à Annibale, "giustiziato", et son fils André.
BRIGUE (La).
1à 5 (chemises) . Documents à analyser (XVIIème - XVIIIème); à noter plan du 6 octobre 1764 extrait de la chimise n. 4, concernant un contentieux entre les Gabelles royales et des Brigasques, arrêtés à proximité de La Brigue et de Triora.
CHATEAUNEUF ET CONTES.
1. 21 juillet 1441. - Copie de l'hommage prêté par noble Jean Bermondi aux mains de Nicod de Menton, gouverneur et lieutenant général du comté, et de l'investiture à la suite, du tiers de Châteauneuf et de la huitième part du château de Contes.
2. 8 Juin 1448. - Autre hommage et investiture pour deux parts du tiers de Châteauneuf, et le huitième de Contes; passés entre ledit Jean Bermondi et le duc de Savoie.
CUEBRIS.
1. 1686. - Approbation par la Chambre des Comptes de Provence de l'acquisition faite de la terre et seigneurie de Cuebris, de Pierre de Flotte, et investiture à la suite (15 octobre).
Copie remise en vertu du traité de 1760. -

1441-1760