NI MAZZO ADD 6 -

MAZZO 6°.
LA ROQUETTE.
1. 1365. - Copie de l'investiture accordée par Raymond d'Agout, sénéchal...

MAZZO 6°.
LA ROQUETTE.
1. 1365. - Copie de l'investiture accordée par Raymond d'Agout, sénéchal de Forcalquier, à Pierre de Saint-Albano, du château de La Roquette, dans la viguerie de Nice, acquis par ledit Pierre de Giuliano Ranulfi, seigneur de Dosfraires, du 1er octobre 1365.
SAINTE AGNES.
1. 1770-1772. - Informations, lettres procédures, à l'occasion de la saisie de chèvres faite sur un particulier de Sainte-Agnès par des gens de Menton, sous la prévention qu'elles étaient en dépaissance dans les limites dudit lieu. - Plantement de termes divisoires des terroirs des deux communautés, "nella regione di Minetta o Battola" ; plan des lieux.
SAINT BLAISE.
1. 14 juillet 1441. - Reconnaissance passée par l'abbé de Saint-Pons "hors les murs de Nice" au duc Louis, du château et lieu de Saint-Blaise, de Lescarène, des parts de Falicon et du château de Saint-André et autres droits et revenus.
Droits dans le terroir dit "in condominis S. Pontii, et territorio nuncupato Bolean, in insulis seu isclis S. Poncii, in territorio de Cimeriis et de Raimeriis, in vallono S. Poncii, in territorio de Bellegarda, in territorio de colla de Basso et in condominis s. Sylvestri ; it. et juridictionem quam habet abbatia in civitate Nicie et nostra ducali patria".
SAINT LEGER.
1. 7 mai 1653. - Ratification par le Chapitre de la commanderie de Saint-Jean de Jérusalem de la transaction passée entre Fr. Antoine d'Aurayson, précepteur de Nice, seigneur de la Croix et Saint-Léger, et les habitants et sujets de Saint-Léger, le 6 octobre 1542, concernant un cens annuel de 20 florins (passé "in domo nostra Montifrini").
SAINT SAUVEUR.
1. 22 avril 1419. - Testament de Fr. Pierre Lombard, de Saint-Sauveur, moine de l'abbaye de Saint-Eusèbe, au diocèse d'Apt, prieur de Saint-Sauveur de Roure, fait avec l'assentiment de son abbé (passé "in villa S. Salvatoris").
Parmi les legs, à noter ceux : au clerc "qui pulsabat campanas seu classica" ; au chapelain de la chapelle Saint-Pierre, construire "infra ecclesiam S. Sepulcri loci S. Salvatoris" ; un repas aux hommes "qui feront l'enterrement.
ou y assisteront ; aumônes de pain, vin, pois chiches et viande de porc ; anniversaire, "sive chantar".
VALLEE DE BARCELONNETTE.
1. 1760. - Mémoire des habitants de la vallée de Barcelonnette pour faire révoquer le droit de douane de 22 l. par rup imposé sur les draps de cordeliat, "panni cordigliati" qui passent de cette vallée en Piémont, avec réponse en marge, du 12 septembre. - Avis du Conseil du Commerce (4 septembre).
Le mémoire en question a été transmis par l'ambassadeur de France, et passé du bureau des Affaires extérieures à celui de l'Intérieur.
Les principales raisons exposées sont les suivantes :.
1° Avantage des Piémontais à se procurer des draps à bon marché et de bonne qualité depuis la réglementation des fabriques et la disparition des abus ;.
2° Les laines dont on se sert dans la vallée de Barcelonnette sont de meilleure qualité que celles que les Piémontais peuvent se soutenir faute de matière ;.
3° Les Piémontais écoulent dans la vallée une infinité de produits dont le pays abonde : riz et autres grains, fruits, chanvres, lin, poteries et fers. La plupart de ces produits ne sont soumis à aucun droit ou à taxes modérément ;.
4° L'impôt sur les cordéliats fait gémir le Piémont en nuisant à la vallée de Barcelonnette : si des représailles s'ensuivaient, il en résulterait une cessation de commerce, ruineuse pour les uns et les autres ;.
5° Les habitants de la vallée de Barcelonnette et les Piémontais ont conservé l'habitude de contracter des alliances ; en sorte qu'ils participent également au bien et au mal qui peut leur survenir ;.
6° L'article 4 du traité d'Utrecht maintient aux habitants de la vallée les droits et privilèges dont ils jouissaient antérieurement ;.
7° Les finances Piémontaises profitaient d'un revenu annuel d'environ 20.000 l. en laissant entrer les cordeliats avec un droit modéré.
VILLEFRANCHE.
1. 1790. - 1. - Mémoire et requête de la communauté adressés au roi afin d'obtenir, en raison de la pauvreté du pays, diverses grâces (28 août 1700) ; avec réponses en marge (3 janvier 1701).
Exposé de la situation : étroitesse du terroir, son peu de fertilité ; "impraticable et de très peu de revenu tellement que les hommes du lieu sont astreints à aller servir de marins à toutes les nations étrangères". Les.
demandes portent sur la rémission des bandites, terres gastes, "carobieri" ; la confirmation des statuts et privilèges, de l'élection des officiers municipaux ; grâce du donatif, etc.. 2. - Acte par lequel la communauté de.
Villefranche renonce au procès qu'elle avait avec le Domaine royal devant la Chambre de Turin (19 mai 1700).
2. S.D. - Plans de la citadelle de Villefranche, avec profils, et indication des réparations à effectuer.
VAL D'OULLE.
1. 1. - Enquête faite au sujet de la diminution des droits du roi de France dans la vallée d'Oulle (9 mai 1341). 2. - Arrentements des droits du roi en faveur de noble Paride de Saint-Sauveur (6 septembre 1342).
L'enquête faite auprès des "probi homines" de Cornillon semble établir que la diminution des revenus du roi provient du fait du nouveau chemin "itineris noviter facti per gentes de Mota per terram dom. Dyensis épiscopi" et de la dissension provoquée par P. Henrici, ancien clavaire, entre les hommes royaux de la vallée et ceux de la Mote et de tout l'évêché de Die. Tous ces gens, ainsi que ceux du Grésivaudan, qui avaient coutume de passer par la terre royale avaient cessé de la faire ; ainsi les péages royaux de Cornillon et Rémusat et ceux des cols de "Sebeyranis", les revenus des guidages et procès avaient diminué. -

1365-1790