NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO 2 -

MAZZO 2°.
1. 1613, 14 mai. - Instructions de Charles-Emmanuel à Barth. Bracco, pour son .
voyage...

MAZZO 2°.
1. 1613, 14 mai. - Instructions de Charles-Emmanuel à Barth. Bracco, pour son .
voyage à Nice.
Le but de ce voyage est : de vérifier si toutes les communautés des vigueries .
ont effectué le paiement du 1er semestre de la contribution imposée pour la .
facture de la nouvelle route, de faire commencer les travaux "della Scarena o .
sia dalla fonte ferrata in su verso la colla di Brau", suivant les plans de .
l'ingénieur Giusserandi, en se raccordant avec la route déjà existante "dal .
Bottino", - de visiter les galères et les munitions des forts de Nice et de .
Villefranche, en faisant rapport, assister à l'inventaire des divers objets .
remis par le capitaine Anglais, Pietro.
2. XVIIè siècle. - Rapport sur la manière de procéder pour régler les dépenses .
des officiers de santé, et sur le produit des "bandi campestri". - Rapport le .
lieu assigné pour la quarantaine dans le port de Villefranche.
3. S.D. - Minute de manifeste général concernant le port franc (en 11 .
articles).
4. XVIIè siècle. - Sommaire et indices des ordonnances et règlements .
concernant le port franc et le commerce, avec indication des articles .
concernant spécialement les hérétiques.
5. 1624, 23 janvier. - Lettre du président Argentero au duc, au sujet de la .
nouvelle publication du privilège du port franc, avec observations sur les .
moyens de développer le commerce.
6. 1627-1628. - Confirmation par Charles-Emmanuel II des privilèges et .
immunités en faveur des négociants Anglais.
7. 1627. - "Risposte alle controversie che vengono fatte alla nuova strada da .
farsi, qual deve passar nel centro del contado di Nizza e non nelli .
estimi..", par Pietro Arduzzi (Turin, 27 octobre 1627).
Arduzzi rend compte d ela visite et de la mesure, faite sur les lieux, de la .
route proposée par M. de Berra, de Nice en Piémont par St-Martin ; il expose .
les difficultés et les inconvénients du trajet par Levens et la Vésubie, et .
défend le trajet par Contes et Lantosque, comme plus court etmoins dangereux.
8. 1628, 11 mars. - Confirmation et renouvellement, par Charles-Emmanuel I, de .
la prohibition faite le 30 octobre 1627 d'introduire et de vendre en Piémont .
d'autres marchandises que celles venues par Nice, Villefranche ou St-Hospice,
avec mesure spéciale pour celles arrivant de ces lieux par Finale.
9. 1628. - Déposition de Richard Cooper, capitaine du bateau anglais la .
Barbara, saisi dans l'île d'Evissa, lieu dit carcador, quoique au service du .
duc de Savoie et naviguant sous son pavillon (14 novembre).
10. 1680. - Privilèges et exemptions pour le commerce avec Civitavecchia,
accordés par le cardinal Aldobrandino.
11. 1633-34. - Représentations au duc, par Pellegrino, sur la nécessité et les .
moyens de favroiser le commerce avec l'étranger, particulièrement avec .
l'Angleterre, avec attestations à ce sujet de négociants de Nice. - Discours .
sur le port franc et le commerce à introduire à Villefranche.
12. 1634. - Confirmation d'une sentence prononcée par le magistrat du .
Consultat de Nice contre le bateau dit la Madonna di Montenero.
13. 1644. - Copie des patentes accordées par Maurice de Savoie, lieutenant .
général de S.A. à Nice, au capitaine Lafontana, pour armer en course sous le .
pavillon de Savoie, à condition de conduire ses prises à Nice ou Villefranche .
toutes les fois qu'il sera possible.
14. 1647, 8 août. - Rapport de visite, dans le port de Villefranche, d'un .
bateau algérien, suspect de peste.
15. 1649. - Avis du Conseil au sujet de la restitution de bateaux vénitiens, à .
Villefranche.
16-17. 1649. - Observations au sujet d'un article du règlement concernant les .
prises amenées dans le port de Villefranche et la protection des bateaux .
anglais.
18. XXVIIè siècle. - Projet de commerce avec le Portugal : avis, mémoires ;
copie de traités entre ce pays et l'Angleterre et diverses nations.
19. 1658, 9 juillet. - Patentes pour la conservation et l'extension du .
privilège du port franc.
20. 1658, 2 novembre. - Concession par Charles-Emmanuel à Barth. Tosso .
Bendigiun, chevalier de St-Jean de Jérusalem, sa vie durant, des droits .
d'ancrage et de darse de Villefranche, en compensation des dépenses faites et .
à faire par lui pour l'établissement et l'entretien du port franc.
21. 1665. - Consultation au sujet de l'admission en port franc d'un vaisseau .
Hollandais avec sa prise consistant en un bateau Anglais.
22. 1666. - Projet d'ordonnance pour le port franc.
23. 1667, 8-15 juin. - Réponses du roi de Portugal à la demande faite de libre .
commerce des Etats de Savoie avec le Brésil.
24. 1667. - Pièces concernant la prise faite à Mayorque de 2 bâtiments Niçois,
sous le prétexte que les patrons étaient Français.
25. XVIIè siècle. - Commerce de Nice : considérations pour son développement ;
projet de société d'assurances de risques maritimes, et d'une compagnie de .
commerce ; observations sur le transport de Nice à Turin, etc..
26. 1668, 29 juin. - Concession d'un droit de gabelle en faveur de Coni, par .
dérogation à l'édit du port franc.
27. 1668, 26 novembre. - Règlement pour l'admission à la pratique ou à la .
quarantaine dans le port de Villefranche.
28. 1669, 29 juillet. - Rapport de visite des fontaines, puits et points d'eau .
du terroir de Villefranche, par le P. Etienne de Lescarène, Capucin.
29, 31, 32. 1669, 9 septembre. - Traité de commerce entre le duc de Savoie et .
le roi d'Angleterre : original, copies et traductions ; ratification par les .
deux princes (1670).
30. XVIIè siècle. - Port franc de Gênes. - "Porto franco generalissimo per le .
merci publicato in Genova per 1670 (impr. Gênes, 1658).
31,32. - (Voir ci-dessus numéro 29). -

1613-1670