NI PORT VILLEFRANCHE MAZZO 4 -

MAZZO 4°.
1. 1698. - Procédure devant le Consulat de mer en vue de la restitution à H.
Léotard...

MAZZO 4°.
1. 1698. - Procédure devant le Consulat de mer en vue de la restitution à H.
Léotard et Latil, marchands de Nice, d'une barque saisie par un corsaire.
Napolitain.
2. 1698. - Procédure au sujet d'une felouque Gênoise, ayant abordé à Nice,.
portant 3 déserteurs de S.A.
3. 1699. - Procédure contre Polverino et Righaudo, pour avoir fraudé le droit.
de Villefanche en se couvrant du pavillon français.
4. 1700. - Avis sur l'admission au bénéfice du port franc des huguenots, et.
sur les conditions à leur imposer (ne pas dogmatiser ; ne pas tenir boutique.
ouverte, mais seulement magasin), par Leone et Peyrani. - Considérations sur.
les Huguenots Français ou Anglais venus à Nice pour commercer, sur leur.
conduite (incident en 1680). - "Notte des religionnaires qui sont actuellement.
en résidence à Nice : Bonigiol, François, marchand ; Gautier, magasinier ;.
Sabatteri, Anglais protégé de S.A.E. de Brandebourg et comme consul de la.
nation.. loge dans la maison du sr avocat Marcel Raiberti et tient dans.
ladite maison un très mauvais garçon de Genève ; il y fait faire secrettement.
des prières, et plusieurs autres religionnaires y fréquentent ; - Boit, consul.
Anglois, loge dans la même maison que Sabatteri ; Rainaut, avec une femme,.
loge hors de la porte St Eloy".
Consultation du P. Isidore, clerc régulier de St-Paul, au sujet de.
l'admission au bénéfice du port franc d'un corsaire Anglais, retiré à Nice.
5. 1701. - Nouvelle publication de l'édit de règlement du Consulat, du 28.
avril 1701 ; réimpr. en 1715.
6. S.D. - "Dialogo del canonico Rossetti sopra il luogo da eleggersi per fare.
un porto a Nizza".
Ce dialogue supposé, en italien, entre deux interlocuteurs, l'un appelé Niz.
(Nizzardo), l'autre Mecc. (Meccanino), traite aussi de l'utilité et des moyens.
à employer pour réaliser le projet.
L'auteur se qualifie lui-même de "Nizzardo, meccanico, marinaro, soldato".
7. Réflexions du comte Galean sur la construction d'une darse au lieu dit.
Lempea.
8. Plan en couleur, d'un bassin "baccile per le naviz" à faire à Nice, à.
Lympia ; indique le plan général du site, la ville avec ses portes "S. Alodio,.
della Marina, Peirolière", le château, "ridotta" en avant de Lympia, etc..
Au dos : "Tipo del scaricatore da darsi a Nizza".
9. S.D. 1. Projet et réflexions sur une darse à Nice, par le P. Deorestis.
(calcus, dessin, etc.). - 2-5. Pièces concernant les travaux de défense au.
port de Nice. Plan du golfe de Villefranche, donnant la mesure des fonds.
10. 1705-1724. - Règlements et ordonnances du port franc de Gênes.
11. Mémoire concernant le capitaine Marin Roc, arrêté en 1707, naviguant sous.
pavillon français.
12. S.D. - Projet de société pour le commerce maritime, par Dom. Jauna, de.
Pigne.
13. S.D. - Projet pour le commerce avec la Sicile et le Portugal.
14. Projet du marquis de Breil et du comte Tarocca, sur le commerce avec le.
Portugal et l'Italie.
15. "Consulto per il commercio delle Indie", présenté au Sénat de Gênes par.
Fr. Nicolas Agostino Cima, de Rimini, religieux de St-Augustin.
16. 1713. - Lettre à un membre du Parlement de la Grande-Bretagne au sujet du.
privilège accordé par le roi de France au sr Crozat pour le commerce avec.
l'Amérique du nord 'impr. à Anvers).
17. 1713. - Lettres du P. Wall au comte Mellarède, au sujet d'un projet.
d'établissement d'une compagnie des Indes orientales en Piémont par des.
marchands Anglais (octobre-décembre).
18. Mémoire adressé au baron de Lornay sur un projet de commerce avec.
Madagascar et l'Amérique du sud.
19. 1714. - Lettres et notes concernant le commerce des Indes.
20. 1714. - Mémoire concernant la saisie d'une barque à Villefranche en 1703.
21. 1714. - Attestation au sujet de la déclaration exigée pour le droit de .
Villefranche.
22. 1716. - Mémoire du marquis de Pruye, ambassadeur de France, au sujet des .
vexations subies par les bâtiments français dans les ports du comté ; note des .
réponses à faire par le marquis de St-Thomas.
23. 1715. - Compte-rendu de la perception du droit de Villefranche et .
d'ancrage, fait au directeur des gabelles.
24-25. 1716-17. - Lettres, mémoires et pièces diverses au sujet de la .
confiscation, sur la côte de Sicile, d'un pinque français avec armes et effets .
et des passagers Turcs.
26. 1717. - Attestation au sujet du traitement subi dans le port de .
Villefranche par la tartane "S. Anna" des Martigues, patron Claude dell'.Aya.
27. 1717. - Affaire de faux pavillon, contre un patron Messinois.
28. 18 mars 1719. - Edit pour le port franc de Fiume et Trieste.
29. 1719. - Protestation contre l'asile accordé à Monaco à un corsaire .
Trapanais, au détriment du patron Barral, de Villefranche.
30. 1721. - Lettres sur la situation, dans le port de Livourne, des Juifs .
réfugiés d'Espagne ou de Portugal.
31. 1722. - Mémoire du secrétaire des Etats de Hollande, pour faire arrêter .
les nommés Rocca, Cullea et Maille, qui s'étaient emparés d'un bateau, par vol .
et assassinat , à Borg.
32. 1723. - Tarif des droits d'étalage "stallagi", des marchandises venues par .
mer, à Livourne. -

1698-1723